Mise à jour le 18/04/2025

En synthèse

Le site archives.merignac.com est un site officiel de la Ville de Mérignac. Les mentions légales obligatoires concernant le site sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004.

1 / Éditeur du site internet et direction de la publication

L’éditeur du site est :

Mairie de Mérignac
60 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
33700 Mérignac
Tél : 05 56 55 66 00
Fax : 05 56 55 66 02
merignac.com
Ecrire à la mairie
N° de SIRET : 213 302 813 00372

Le responsable de la publication est : Thierry Trijoulet, Maire de Mérignac.

2 / Conception, réalisation et hébergement

La conception et le développement du site ont été réalisés par :

Agence And Digital
Cité Numérique – 2 rue Marc Sangnier
33130 Bègles
05 57 34 37 46

L’hébergement du site est assuré par :

Aliénor.net
375 avenue de Tivoli
33110 Le Bouscat
Tél. 05 57 19 65 00
Fax. 05 57 19 65 01
www.alienor.net

3 / Rédaction des contenus

Direction de la communication et le service des archives
Nous contacter : communication@merignac.com

4 / Crédits photographiques et vidéos

Les photographies présentées sur ce site sont protégées au titre du droit d’auteur. Les crédits photographiques sont spécifiés sous les photos du site.

À ce titre, et sous peine de constituer une contrefaçon, toute reproduction et/ou représentation de ces photographies, réalisée sans l’autorisation écrite de l’auteur, est interdite.

  • Ville de Mérignac, Direction de la communication
  • Ville de Mérignac, service des archives
  • Adobe Stock
  • iStock

5 / Marques et logos

Les marques présentes sur le site appartiennent à titre exclusif à la Ville de Mérignac qui les a régulièrement déposées auprès de l’INPI. Conformément aux articles L.713-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, toute utilisation des marques présentes sur le site est strictement interdite.

6 / Technologie

La Ville de Mérignac privilégie l’utilisation de logiciels libres lors de la création de ses sites internet.
archives.merignac.com utilise actuellement le CMS (Content Management System, Système de gestion de contenu en français) WordPress.

7 / Liens sortants

Le site internet de la Ville de Mérignac peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. La Ville de Mérignac n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent aucune responsabilité quant à la disponibilité des contenus externes, des publicités, des produits ou services disponibles sur ces sites internet.

8 / Établir un lien vers le Portail des archives de Mérignac

La Ville de Mérignac autorise tout site internet à mettre en place un lien hypertexte renvoyant vers son contenu, à l’exclusion de ceux diffusant des informations pornographiques, xénophobes, polémiques, contraires à la décence ou portant atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du présent site ne doivent pas être intégrées ou reproduites à l’intérieur des pages d’un autre site. La Ville de Mérignac se réserve dans tous les cas le droit de demander la suppression d’un lien.

9 / Liens hypertextes vers des sites tiers

La Ville de Mérignac n’est pas tenue responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

10 / Traitement des données à caractère personnel

Vos disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès, de modification, de rectification
  • Droit à l’effacement de vos données, à la limitation du traitement vous concernant,
  • Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL
  • Droit à communiquer des instructions sur le sort de vos données en cas de décès

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Retrouvez toutes nos dispositions concernant la protection de vos données dans la page dédiée : archives.merignac.com/protection-des-donnees-personnelles.

11 / Propriété intellectuelle

L’accès au site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle afférents au contenu du site.

12 / Droit d’auteur

Le site Portail des archives de Mérignac et son contenu (vidéos, textes, …) sont la propriété exclusive de la Ville de Mérignac et sont protégés par la législation française au titre de la propriété intellectuelle.

Seule une utilisation privée et personnelle du site et de son contenu est autorisée. Toute autre utilisation, sans autorisation expresse, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

13 / Commentaires, remarques et suggestions  

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